Art 1-17 (F 17 bis 15803-15820) : Concours de recrutement des personnels enseignants de l’enseignement primaire et secondaire : Maîtres de collèges d’enseignement général, certificat d’aptitude pédagogique de collège d’enseignement général. Formation initiale en centres. Sessions spéciales (personnels en poste à l’étranger). Organisation des examens, dossiers de candidats, PV d’épreuves, rapports d’inspection, demandes de dispenses (lacunes).