Inventaire d'archives : Logement dans les Landes (1978-1979) (1049 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Avis de la préfecture sur des dossiers de transformation et démolitions d'immeubles en 1978-1979.
Publication :
Archives départementales des Landes
2020
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Préfecture des Landes.. Direction des affaires générales et de la réglementation.. Bureau de l'environnement.
Biographie ou histoire
A la Direction des affaires générales et de la réglementation de la préfecture, le bureau ou le service de l'environnement contrôle la légalité des installations et entre-autre celles du logement suite des avis de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (CDOIA).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée 932 du 15 décembre 1981).
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les articles 1 à 4 ont été recotés dans la sous-série 335 W regroupant les séances de la Commission départementale des opérations immobilières et d el'architecture (CDOIA ) et les articles 9 à 12 ont été éliminés en 2015 en vertu des circulaires de tri parues après la date d'entrée de ces documents aux Archives départementales.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Quatre articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,33
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_00001049W