Inventaire d'archives : Sous-préfecture d'Yssingeaux (sous-série 1663 W)

Cote :

1663 W 1-65

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2011
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture d'Yssingeaux

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 7 octobre 2005

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 65 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,30

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1663W_sous_prefecture_Yssingeaux

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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