Inventaire d'archives : 4084W - Fonctionnement du SIFUREP - Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne : administration, communication,...
Titre :
4084W - Fonctionnement du SIFUREP - Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne : administration, communication, contentieux (affaires juridiques), finances, gestion des espaces funéraires et mortuaires (fonctionnement, dossier par crématoriums et par chambres mortuaires gérés par la SIFUREP).
Cote :
4084W 1 - 277
Publication :
Archives de Paris
02/08/2019
Informations sur le producteur :
Producteur: Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne
Fournisseur: Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne
Conditions d'accès :
Documents librements communicables sauf articles 6-7, 9-10, 17, 28-29, 48, 66, 71, 112 et 124-127, protection de la vie privée (50 ans) et 123, 128-129, 142, 146, 163-165, 168, 173-175, 179, 182-183, 190, 192, 195-199, 212-214, 216, 224-226, 229-232, 265, 276-277, secrêt industriel et commercial (25 ans).
Localisation physique :
Site de conservation: Ces documents sont conservés sur un site annexe. Ils ne sont consultables que sur réservation.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD075_003798
Thèmes :
administration, administration générale, cimetière, collectivité locale, urbanisme, équipement, équipement collectif, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
Fonctions :
adhésion, concession, construction, délégation, fonctionnement