Inventaire d'archives : 1652 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections
Contenu :
Présentation du contenu
Associations dissoutes, transférées dans un autre arrondissement de Côte-d'Or ou dans un autre département (1907-1999)
Cote :
1652 W 1-28
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2022
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Bureau de l'administration générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 10 août 2000 (entrée n° 6706)
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 28
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003850