Inventaire d'archives : 3 S - Navigation intérieure, fleuves, lacs, canaux
Cote :
S 1999-13589
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction générale et service maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1229
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3_S