Inventaire d'archives : 3 S - Navigation intérieure, fleuves, lacs, canaux

Cote :

S 1999-13589

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction générale et service maritime

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1229

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_3_S

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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