Inventaire d'archives : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O

Contenu :

Présentation du contenu
Conformément au cadre officiel de classement des archives départementales modernes – c'est-à-dire des fonds ouverts en 1800, à partir de la création des préfectures – la série O a été divisée en quatre grandes parties ou sous-séries : comptabilité communale ; administration communale ; voirie vicinale ; dons et legs. La première, la seconde et la quatrième de ces sections renferment les archives des services de la préfecture qui, sous des appellations successives (bureau des communes, bureau des affaires communales, etc.) ont été chargés de l'administration communale et des dons et legs. La troisième contient à la fois les papiers des bureaux de la préfecture et ceux de l'ingénieur en chef du Service vicinal.
Les grandes divisions de la sous-série 1 O, « Comptabilité communale », se conçoivent d'une manière très aisée : états des recettes et des dépenses des communes, impositions, dettes et emprunts, comptes de gestion et budgets, gestions occultes. Ces masses documentaires offrent un vif intérêt et plusieurs de leurs éléments présentent une assez belle continuité dans le temps, qui peut donner matière à des études « sérielles » et contribuer à renouveler en partie l'histoire administrative du Gard.
Au début de la sous-série ont été placés sous la rubrique des « Généralités » deux articles, au demeurant fort différents l'un de l'autre et par leur contenu et par leur date, qui intéressent des questions comptables de caractère intercommunal ou national [Les instructions officielles prescrivent de classer les dossiers de ce genre en tête de la sous-série « Comptabilité communale ». De toutes manières, les documents dont il s'agit ne présentent pas une importance suffisante pour constituer une sous-série distincte].

Cote :

1 O 1-484

Publication :

Archives départementales du Gard
2018
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Préfecture du Gard. Bureau des affaires communales (ou bureau des communes)

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Comme l'indique une note dans le corps du répertoire, il n'a été conservé des comptes de gestion des receveurs municipaux pour les années 1825-1900 que ceux des années se terminant par 0 et 5, et pour la période 1900-1930 que ceux des années se terminant par 0. Cet échantillonnage nous paraît cependant assez copieux et assez judicieux pour favoriser lui-même les travaux de cette nature.
On doit déplorer en échange, pour les états des recettes et des dépenses, comme nous avons pris soin de l'indiquer brièvement à la place voulue, une vaste lacune qui couvre la fin de la Monarchie de Juillet, la Seconde République et une partie du Second Empire (1838-1861). Ce détail, que l'on peut constater avec la même précision chronologique dans d'autres départements [Voir, à titre d'exemple : Répertoire numérique de la série O des Archives de la Marne, par René Gandilhon (Châlons-sur-Marne, 1946) et Répertoire numérique de la série O des Archives de l'Aube, par Gildas Bernard (Troyes, 1969)], paraît trouver son explication dans une interruption des directives ministérielles sur la tenue des documents de ce genre [L'« État présentant la situation financière des communes du département du Gard » pour l'exercice 1837 (1 O 12) a été dressé en exécution de la circulaire du ministre de l'Intérieur (Bureau de l'administration et de la comptabilité des communes) du 25 mai 1836. Voir également à ce sujet : Arch. dép. Marne, 1 O 8 et Arch. dép. Aube, 1 O 3]. Le fait est d'autant plus regrettable pour la recherche locale que, dans le Gard, les archives administratives des années 1815-1880 ont été considérablement et singulièrement appauvries par le jeu des circonstances.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 484
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 20,35

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01_O

Archives départementales du Gard

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