Inventaire d'archives : Maison d'arrêt du Puy-en-Velay (sous-série 1295 W)

Cote :

1295 W 1-33

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2011
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Maison d'arrêt du Puy-en-Velay
Issue des prisons d'Ancien régime et de la Révolution, la prison du Puy-en-Velay est la seule maison d'arrêt départementale de Haute-Loire

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Conservation définitive

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Selon les textes en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon les textes en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 33 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
-Série E-Dépôt : E-Dépôt Yssingeaux 311/109, prison : construction et réparations.
-Série K : 4 K, arrêtés préfectoraux concernant l'administration pénitentiaire.
-Série L (en cours de reclassement) : établissements pénitentiaires du département jusqu'à l'an VIII.
-Série M : 4 M, Police ; 1 M 110-136, Evènements politiques (an VIII-1940), 1 M 137-157, opinion publique (an VIII-1940).
-Série N : 1 N, délibérations du conseil général concernant l'administration pénitentiaire ; 7 N 21-28, bâtiments départementaux : prisons de Brioude, Craponne, Montfaucon, Le Puy, et Yssingeaux.
-Série O : 40 O 4, aménagement d'appartement dans la prison de Brioude.
-Série R : 2 R 122-252, Police et justice militaires (an VIII-1940).
- Série U : dossiers de jugements concernant les condamnés à l'emprisonnement et toutes les décisions concernant les libérations, transferts, expulsions, extraditions...
- Série Y : établissements pénitentiaires (1800-1940).
- Série Z : 2 Z 318, Dépôt de sûreté de Monistrol-sur-Loire.- Personnel : nomination (1827); réintégration (1828). Bâtiment : travaux de réparation à effectuer (1819) ; 2 Z 319, Dépôt de sûreté de Tence.- Installation : demande d'établissement d'un dépôt dans la commune (1826-1827) ; 2 Z 320, Prison d'Yssingeaux.- Généralités : réglementation générale (1820-1830); correspondance (1820-1829). Réglementation des prisons de l'arrondissement : projet de règlement (1829). Personnel : nominations, démission, exclusion, réintégrations (1817-1829). Bâtiments : répara-tions des prisons et construction d'un nouveau bâtiment (1817-1830). Fonctionnement : états de situation (1820-1828); comptabilité (1818); commission charitable (1816); ravitaillement des prisons et fournitures faites aux prisonniers (1816-1830); organisation de l'office religieux (1816). Détenus : états des prisonniers (1821-1822); incarcérations, transferts et évasions (1815-1830); aliénés (1817-1829); droit de visite (1822).

Références bibliographiques :

Bibliographie
- Les grandes assises du département de la Haute-Loire en 1857, Le Puy, Pharisier, 1857.
- BOYER (Fernand), "La cour d'assises de la Haute-Loire de 1811 à 1975", dans Bulletin de la Société Académique, 1982, pp. 39-87.
On rajoute pour mémoire quelques travaux sur la période immédiatement antérieure :
- BOUDET (Marcellin), Les tribunaux criminels et la justice révolutionnaire en Auvergne, Paris, 1873.
- BOUDON (Albert), Les municipalités au Puy pendant la période révolutionnaire, T. 3, chap. XXVIII, pp. 7-28, le Puy, 1894.
- CHANAL (André), La curieuse et édifiante histoire du monastère de Sainte-Claire du Puy-Sainte-Marie, Le Puy, 1947.
- Cinq siècles d'histoire d'un monastère de Sainte-Claire, Le Puy, 1936.
- POMARAT (Michel), "Les prisons au Puy sous la Révolution", dans Bulletin de la Société Académique, 1984, pp. 196-199.
- SOULINGEAS (Yves), "Notes sur le couvent de Sainte-Claire", dans Les Cahiers de la Haute-Loire, 1977, pp. 81-99.

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1295W_Maison_arret_Le_Puy

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens