Inventaire d'archives : Commune de Fieux

Contenu :

Présentation du contenu
Bibliothèque administrative (1897-1898). Délibérations du conseil municipal (1790-1905). Arrêté du maire (1839). Correspondance (an VIII-1808). Contentieux (1823-1824). État civil (1793-1866). Population (s.d.). Agriculture (1832). Ravitaillement civil (1918-1919). Contributions (an VIII-1910). Affaires militaires (an XIII-1919). Garde nationale (1832-1843). Sapeurs-pompiers (1866-1914). Police (1847-1851). Justice (1834). Élections (1855). Finances communales (1828-1912). Bâtiments communaux (1840-1920). Terrains communaux (1880). Voirie (1849-1889). Assistance et prévoyance (1919-1920). Enseignement (1848-1905). Sport [1900]. Archives familiales (1829-1833). Bureau de bienfaisance de Fieux (1838-1905).

Cote :

BAS 1-6 ; 1 C 1 ; 1 D 1-11 ; 2 D 1-4 ; 4 D 1 ; 1 E 1-2 ; 1 F 1 ; 3 F 1 ; 4 F 1 ; 1 G 1-13 ; 1 H 1-9 ; 2 H 1-3 ; 3 H 1-2 ; 4 H 1-3 ; 5 H 1 ; 1 J 1 ; 3 J 1 ; 1 K 1-3 ; 1 L 1-3 ; 2 L 1 ; 3 L 1 ; 1 M 1 ; 2 M 1 ; 4 M 1 ; 1 N 1 ; 1 O 1-4 ; 4 Q 1-2 ; 1 R 1-2 ; 4

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne
2013
Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
Commune de Fieux - 47600 -
Arrondissement de Nérac
Canton de Francescas
350 habitants
La commune d'Autièges a été rattachée à celle de Fieux le 24 juin 1839.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en mai 1975 et c'est à la suite de l'inspection de novembre 1997 que les archives ont été rassemblées et classées. En juin 2009, Régine Josse a fait don de documents supplémentaires qui ont été intégrés dans le fonds existant.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable sauf 1 G 4, 1 G 5, 1 G 6 et BAS 3 pour cause de mauvais état matériel.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 83
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Dossiers communaux soumis à la réglementation de la préfecture : 2 O 98/1-34 et 3 O 98/1-6.
Sources externes
Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).
Documents séparés
Documents antérieures à 1789 déposés aux Archives départementales :
- E SUP 2617 : lettres du duc de Berwick et de Duquesne, ordonnant les feux de joie [...], 1721-1762.
- E SUP 2618-2621 : jurades, 1651-1756, 1641-1630, 1651-1662, 1665-1671.
- E SUP 2622/1 : pièces justificatives des comptes de la communauté, 1624-1748.
- E SUP 2622/2 : pièces justificatives des comptes de la communauté. Comptes, rôles de la taille et de la capitation, 1750-1782.
- E SUP 2623 : charges et décharges, 1751-1791.
- E SUP 2624/1 : ordres de la Bourdonnaie, intendant pour la levée des milices, 1701-1741.
- E SUP 2624/2 : justice - Procès concernant le presbytère, pièces de procédures, 1685-1686.
- E SUP 2626-2627 : paroisse de Fieux, baptêmes, mariages, sépultures, 1738-1763, 1764-1792.
- E SUP 2628 : actes notariés, 1651-1769.
Documents antérieurs à 1789 en déficit :
E SUP 2625 : paroisse de Saint-Pierre de Fieux, baptêmes, mariages, sépultures, 1701-1736.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000001067

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

Liens