Inventaire d'archives : Minutier des notaires de Remoulins (1403-1904)
Cote :
2 E 1/461-1419 ; 2 E 15/599 ; 2 E 35/238-397 ; 2 E 36/957-960 ; 2 E 49/24-76 ; 2 E 82/3541-3626
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 169
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_2_E_REMOULINS