Inventaire d'archives : 2V - Organisation et police du culte catholique
Contenu :
Présentation générale
La série V des Archives départementales réunit les archives des bureaux de la préfecture chargés de l'administration des cultes entre 1800 et 1940. Il s'agit des dossiers de la période concordataire et de ceux, peu nombreux, postérieurs au 9 décembre 1905, relatifs à l'application de la loi de séparation des Eglises et de l'Etat. La série V concerne donc, pour l'essentiel, les années 1801-1905.
Une grande part des dossiers était déjà cotée en série V, classée en continu et répertoriée. Une autre partie venait du troisième bureau de la deuxième division de la préfecture et avait été versée aux Archives départementales en 1962. Enfin, une dernière partie était en vrac. L'ensemble de ces documents, provenant tous de la préfecture, est aujourd'hui réuni dans les huit sous-séries réglementaires qui constituent la série V.
Les six premières sous-séries concernent le culte catholique, la sous-série 7 V les cultes non catholiques et la sous-série 8 V les associations cultuelles conformes à la loi du 9 décembre 1905. On n'y trouvera pas les dossiers relatifs aux dons et legs attribués aux établissements religieux qui, conformément à la circulaire de la direction des Archives de France du 18 décembre 1998 sont à classer en sous-série 4 O. De même, les inventaires et les dossiers des séquestres des biens ecclésiastiques sont à classer en sous-série 2 Q.
Contenu de la sous-série 2 V
Cette sous série contient des dossiers relatifs aux circonscriptions administratives, à l'exercie et à la police du culte catholique, à la surveillance du culte et de ses ministres, à la comptabilité et à l'administration spirituelle du diocèse.
Circonscriptions administratives
Tout au long du XIXe siècle la préfecture instruira les demandes concernant la création de nouvelles cures ou succursales. Les dossiers sont classés par communes et suivent la procédure exigée : beaucoup de demandes font l'objet d'une enquête commodo-in commodo demandée par l'archevêque qui donne des renseignements sur le nombre d'habitants de la commune, l'étendue et la limite de la paroisse actuelle et de celle projetée, les moyens de communication dans ce territoire, l'état des édifices religieux, accompagnés souvent de plans. Ces dossiers permettent aussi de saisir les relations entre les communautés de paroisses voisines, les dissensions liées aux limites territoriales existantes, l'attachement à tel ou tel lieu de culte.
Il faut noter également l'intérêt des enquêtes préfectorales commandées par les circulaires du 22 novembre 1843 et 8 décembre 1845 concernant l'état des églises paroissiales et des presbytères. La première est une enquête sur les circonscriptions paroissiales, la deuxième est une enquête sur les résultats obtenus après l'allocation de secours aux communes pour l'entretien et la restauration des édifices paroissiaux et sur les besoins restants. Ces deux enquêtes constituaient un seul et même dossier cohérent. C'est pourquoi l'enquête de 1845 n'a pas été classée en sous-série 4 V (immeubles et bâtiments paroissiaux).
Exercice et police du culte
Cette partie de la sous-série 2 V concerne toutes les manifestations de l'exercice du culte catholique, leur réglementation et leur surveillance. Les lieux et la célébration du culte, l'administration des sacrements, les quêtes, les funérailles et sépultures, les sonneries de cloches mais aussi les manifestations extérieures du culte telles que les fêtes, processions et pèlerinages, établissements ou enlèvements de croix ou d'autres emblèmes religieux sont l'objet de ces dossiers. Les ministres du culte font également l'objet d'une surveillance rigoureuse. Elle se manifeste d'abord dans la cérémonie de la prestation de serment exigée par le Concordat (article 27 de la loi du 18 germinal an X). Elle se poursuit tout au long de leur carrière, tant sur le plan de leur service religieux que sur le plan de leur attitude vis à vis de la société civile, notamment lors des élections politiques.
C'est dans ces dossiers qu'on trouvera aussi les conflits pouvant exister entre les prêtres, les municipalités, et les paroissiens, conflits particulièrement sensibles lors des grands changements institutionnels et politiques (restauration de la royauté, avènement de Louis-Philippe, proclamation de la IIIe République) ou autour de la question scolaire et de la laïcisation de la société. Ces tensions peuvent se retrouver à travers les agissements du prêtre, du maire ou du simple paroissien qui rythment la vie quotidienne d'une paroisse, lors d'une procession, de funérailles, des sonneries de cloches ou du pavoisement du clocher de l'église& A travers la réglementation du culte catholique et son application se dessine un tableau vivant de la vie religieuse et des rapports entre les ecclésiastiques, l'administration et les particuliers.
Comptabilité du culte
Les documents sont très lacunaires. Il n'y a que quelques comptes épars pour le XIXe siècle et un dossier plus complet du budget des cultes pour les exercices 1903-1906. D'autres documents concernent la part du conseil général du département du Rhône et des communes aux dépenses des cultes, concernant essentiellement l'entretien et les travaux de construction des édifices diocésains et paroissiaux et les compléments de traitements pour les vicaires généraux et les vicaires.
Administration spirituelle du diocèse
Cette dernière partie se compose essentiellement des mandements, lettres pastorales et circulaires des archevêques du diocèse de Lyon et des vicaires généraux. Elle renseigne sur les idées et positions de l'Eglise lyonnaise sur de nombreuses questions religieuses et sur l'orientation choisie par les différents archevêques pour administrer leur diocèse.
Cote :
2V 1-2V115
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2001
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
L'administration des Cultes a vu le jour après la signature du Concordat entre Napoléon Bonaparte et le pape Pie VII le 26 messidor an IX (15 juillet 1801) et sa promulgation comme loi le 18 germinal an X (8 avril 1802). Dès lors, les relations entre les Eglises et l'Etat sont fixées dans un ensemble réglementaire connu sous le nom de régime concordataire. Les cultes catholique et protestants sont reconnus (le culte israélite sera définitivement reconnu par le décret du 17 mars 1808), considérés comme services publics et gérés, au niveau national, par l'administration des Cultes qui devient ministère à part entière en 1804. A l'échelon local, ce sont les services préfectoraux qui assurent la tutelle de l'Etat sur les cultes. Leurs archives en sont le reflet et donnent ainsi une vision essentiellement administrative de la question des cultes. Le fonctionnement propre des différents cultes et la vie religieuse dans le Rhône n'apparaît que par le biais du contrôle du bon respect des lois et des règlements de police des cultes exercé par la préfecture.
Organisation et police du culte catholique
Circonscriptions administratives
L'article 2 de la Convention du 26 messidor an IX prévoit qu'»il sera fait par le Saint-Siège, de concert avec le gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français». Les articles 60-62 des Articles Organiques du Concordat, les décrets du 11 prairial an XII et du 5 nivôse an XIII fixent les conditions de la réorganisation des paroisses. Les principes principaux sont les suivants : au moins une paroisse par justice de paix, autant de succursales que les besoins l'exigent. L'évêque et le préfet règlent le nombre et l'étendue des succursales et soumettent ce projet au gouvernement pour approbation.
Le diocèse de Lyon, lors de la signature du Concordat, rassemble les paroisses des départements du Rhône et de la Loire ainsi que celles du département de l'Ain (les paroisses du pays de Gex ne sont pas rattachées au diocèse de Lyon) qui dépendaient du diocèse de Bellay supprimé par le Concordat. Ces mêmes paroisses seront détachées du diocèse de Lyon lors du rétablissement du diocèse de Bellay en 1823. Dès lors, le diocèse de Lyon se limite aux paroisses des départements du Rhône et de la Loire.
La paroisse est l'unité territoriale de base où s'exerce le ministère du prêtre. Elle peut être soit cure, soit succursale. La cure est desservie par un curé, éventuellement aidé de vicaires, et correspond généralement au chef-lieu de canton. La succursale est desservie par un desservant et correspond à une ou plusieurs communes. Sur le plan temporel, la paroisse est un établissement public pouvant recevoir des biens et des revenus. Elle est administrée par une fabrique.
Dès l'an X, la préfecture et l'archevêché travaillent au projet de la nouvelle circonscription des paroisses du département du Rhône. Le projet est approuvé par décret du 10 brumaire an XIV en fixant le nombre de succursales à 167. Le département de la Loire en comptera 188, celui de l'Ain 220 soit un total de 575 succursales. Le décret du 30 septembre 1807 augmente le nombre de succursales dans chaque département. Le département du Rhône a 42 succursales supplémentaires, celui de la Loire 47 et celui de l'Ain 55, soit un total de 719 succursales pour l'ensemble du diocèse.
Le décret du 30 septembre 1807 prévoit également la création de chapelles dans les paroisses ou succursales trop étendues, et lorsque la difficulté des communications l'exigera. Elles sont destinées au service religieux d'une partie de commune. Les chapelles sont dites vicariales lorsqu'elles sont desservies par un vicaire, et communales lorsqu'elles sont desservies par un chapelain payé uniquement sur les fonds communaux ou de la fabrique. Elles dépendent des cures ou succursales de leur arrondissement mais ont la propriété de leurs biens et ont une fabrique.
Ce même décret permet la création d'annexes qui desserviront une partie de la commune et dont le vicaire ou le chapelain sera payé par les principaux contribuables de la commune. Contrairement aux chapelles, les annexes n'ont pas de personnalité civile.
Les chapelles de secours répondent aux mêmes besoins que les annexes mais n'ont pas d'administration propre ni de chapelain. Elles sont administrées par la fabrique et desservies par le curé ou le desservant de la cure ou de la succursale dont elles dépendent.
Enfin, la chapelle domestique est un lieu de culte présent dans les prisons, hospices et hôpitaux, les établissements des congrégations religieuses ou chez des particuliers. Son existence est soumise à autorisation du gouvernement sur la demande de l'évêque.
Informations sur l'acquisition :
Une partie des dossiers qui constituent la série V venait du troisième bureau de la deuxième division de la préfecture et avait été versée aux Archives départementales en 1962.
Description physique :
La série V occupe environ 26 mètres linéaires et compte 565 articles.
La sous-série 2 V occupe 3,65 mètres linéaires et compte 115 articles.
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Ouvrages généraux
CHOLVY (Gérard) et HILAIRE (Yves-Marie), Histoire religieuse de la France contemporaine, 1800-1930, 2 vol., Toulouse, Bibliothèque historique Privat, 1985-1986.
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Sources archivistiques et historiques
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Etudes rassemblées à l'occasion de stages organisés par la Direction des Archives de France, publiées dans La Gazette des Archives, n° 165, 2e trim. 1994.
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WAQUET (Henri), Les sources de l'histoire religieuse de la France dans les Archives départementales, communales, hospitalières et privées, Toulouse, Occitania, 1925, 35 p.
Histoire administrative
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AFFRE (Mgr.) et DARBOY (Mgr.), L'administration temporelle des paroisses, Paris, Librairie d'Adrien Le Clere et Cie, 1863, 357 p.
LENIAUD (Jean-Michel), L'administration des Cultes pendant la période concordataire, Paris, Nouvelles éditions latines, 1988, 428 p.
LODS (Armand), Traité de l'administration des cultes protestants, Paris, 1896, 579 p.
SERRIER (P.J.), Code pratique des fabriques paroissiales, Parution Barbezieux : chez l'auteur, 1895, 215 p.
VUILLEFROY (A), Traité de l'administration du culte catholique, Paris, 1842, 528 p.
Personnel ecclésiastique
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DOLE (Georges), Les professions ecclésiastiques : fiction juridique et réalité sociologique, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1987, 590 p.
LAUNAY (Marcel), Le bon prêtre. Le clergé rural au XIXe siècle, Paris, Aubier, 1986, 326 p.
PIERRARD (Pierre), Histoire des curés de campagne de 1789 à nos jours, Paris, Plon, coll. Terres de France, 1986, 337 p.
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Ordres et congrégations
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CHOLVY (Gérard), dir. et CHALINE (Nadine-Josette), dir., L'enseignement catholique en France aux XIXe et XXe siècles, Paris, Les éditions du Cerf, 1995, 294 p.
MAYEUR (Jean-Marie), dir., HILAIRE (Yve-Marie), dir. et DUCLOS (Paul), dir., Dictionnaire du monde religieux dans la France contemporaine. 1 : Les Jésuites, Paris, Beauchesne, 1985, 270 p.
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Protestantisme
MAYEUR (Jean-Marie), HILAIRE (Yves-Marie) et ENCREVE (André), dir., Dictionnaire du monde religieux dans la France contemporaine. 5 : Les Protestants, Paris, Beauchesne, 1993, 530 p.
Séparation des Eglises et de l'Etat
MAYEUR (Jean-Marie), La séparation des Eglises et de l'Etat, Paris, Editions Ouvrières, 1991, 190 p.
MAUDUIT (Anne-Marie) et MAUDUIT (Jean), La France contre la France : la séparation de l'Eglise et de l'Etat (1900-1906), Paris, Plon, 1984, 371 p.
Ouvrages locaux
DURAND (Jean-Dominique), dir. et PRUDHOMME (Claude), dir., Guide du chercheur en histoire religieuse dans le département du Rhône, Publications du D.E.A. d'histoire religieuse, Universités Lumière-Lyon II, Jean Moulin-Lyon III, Jean Monnet-Saint-Etienne, Lyon, Presses universitaires de Lyon, 1993, 144 p.
GADILLE (Jacques), dir., Histoire des diocèses de France : Le diocèse de Lyon, Paris, Beauchesne, 1983, 350 p.
MAYEUR (Jean-Marie) et HILAIRE (Yves-Marie), Dictionnaire du monde religieux dans la France contemporaine. 6 : Lyon, le Lyonnais-le Beaujolais, Paris, Beauchesne, 1994, 456 p.
VAUCELLES (Louis de), Le Nouvelliste de Lyon et la défense religieuse (1879-1889), Paris, Société d'édition Les belles Lettres, 1970, 283 p.
Personnel ecclésiastique
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GIRI (René), "La guerre des évêques de Lyon. De la Révolution à la Restauration", dans Cahiers du Rhône 89, n° 5, 1990, p. 21-40.
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Exercice et police du culte, pratiques religieuses
BARFETY (Bernard), La vie de l'Eglise de Lyon sous la Monarchie de juillet (1835-1840), Diplôme d'études supérieures, Lyon, 1953, 218 p.
BEAUPÈRE (Jean), Les oppositions religieuses à Lyon au temps de l'assemblée des notables, 1871-1875, Diplôme d'études supérieures, Lyon, 1956, 157 p.
BOUTRY (Philippe), Prêtres et paroisses au pays du curé d'Ars, Paris, Les éditions du Cerf, 1986, 706 p.
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PIN (Emile), Pratique religieuse et classes sociales dans une paroisse urbaine : Saint-Pothin à Lyon, Paris, Editions S.P.E.S., 1956, 444 p.
Immeubles et bâtiments
CADIEU-DUMONT (Céline), Architecture des édifices cultuels lyonnais au XIXe siècle (1802-1905) : guide des sources, Lyon, Archives municipales, 1996, 144 p.
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Ordres et congrégations, enseignement congréganiste
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GUILLERMIN (Yvette), L'institution des Chartreux à Lyon (1884-1905), diplôme d'études supérieures, Lyon II, 1977.
MARTIN (Jean-François) et ROSSET (Marie-Françoise), L'école primaire dans le Rhône (1815-1940), Lyon, Archives départementales, 1997, 217 p.
PELISSIER (Catherine) et DUMONS (Bruno), "La congrégation des Messieurs et la société de Saint-Vincent-de-Paul à Lyon sous la Troisième République. Sociologie comparée", dans Revue d'histoire de l'Eglise de France, n° 200, t. LXXVIII, 1992, p. 34-56.
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ROCHEFORT (Alexandra), Les Soeurs de Saint-Charles de Lyon et l'éducation féminine au XIXe siècle (1802-1904), diplôme d'études supérieures, Lyon II, 1989.
ROCHER (Philippe), Un collège de la Compagnie de Jésus aux XIXe-XXe s., Notre-Dame de Mongré à Villefranche-sur-Saône (1851-1940), diplôme d'études supérieures, Lyon II, 1992.
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TRUCHET (Bernadette), "Renouveau ou continuité des congrégations ? L'exemple lyonnais, 1794-1816", dans Religieux et religieuses pendant la Révolution, t. 2 : Survie et renouveau, actes du colloque de la Faculté de Théologie de l'Université Catholique de Lyon (15-17 septembre 1992), Lyon, PROFAC, 1995, p. 235-250.
TRUCHET (Bernadette), "Le rôle des congrégations féminines à Lyon au XIXe siècle", dans Les religieuses dans le cloître et dans le monde, actes du IIe colloque du C.E.R.C.O.R. Poitiers 1986, Université de Saint-Etienne, 1994, p. 813-823.
WILLETTE (Thibaud), L'externat Saint-Joseph. Un collège jésuite à Lyon (1871-1914), diplôme d'études supérieures, Lyon III, 1993.
Protestantisme
GENNERAT (Roland), "Les membres du Consistoire de l'Eglise réformée de Lyon de 1803 à 1805", dans Bulletin de la Société de l'histoire du protestantisme français, t. 139-2, avril-mai-juin 1993, p. 285-299.
GENNERAT (Roland), Histoire des Protestants à Lyon des origines à nos jours, Mions, Au jet d'encre, 1994, 277 p.
Séparation des Eglises et de l'Etat
LAPERRIÈRE (Guy), La Séparation à Lyon (1904-1908). Etude d'opinion publique, Lyon, 1973, 220 p.
LARDET (G), La municipalité lyonnaise et son attitude en face de l'Eglise catholique avec la séparation des Eglises et de l'Etat, Diplôme d'études supérieures, Lyon, 1962, 77 p.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2_V