Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Savin (1618-1976)
Cote :
396 E DEPOT 1-118
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2011, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Saint-Savin (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Arribèra de Saint-Savin. Chef-lieu de canton en 1790, canton d'Argelès depuis 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée des Gaves.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
-Dépôt, entrée n° 1646 du 27 janvier 1999, n° 20120049 du 20 mars 2012, n° 20220135 du 13 avril 2022 et n° 20220153 du 19 avril 2022 .
-Réintégration du 1 E 896 sous la cote 396 E DEPOT 3.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement. Bordereau d'élimination dressé.
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 26 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 162
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4.02
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_396EDEPOT