Inventaire d'archives : Études de Montfort et anciennes études rattachées (3 E 37)
Contenu :
Présentation du contenu
Minutes, répertoires et tables des études de Poyartin puis Montfort (an III-1904), Poyanne (1827-1899) et Clermont (1867-1900).
Publication :
Archives départementales des Landes
2015
Mont-de-Marsan
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 1008 du 7 octobre 1982 versée par maître Pierre Prunel, ex. 1078 W)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Par étude, typologie, puis ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
75 ans après la date de l'acte
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 78 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,10
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Documents anciennement conservés sous la cote 3 E 37 / 115 : minute du 5 frimaire an XIV de Bréthous à Vielle, reclassée en 3 E 38/100 ; minute n° 235 du 21 novembre 1846 de Viveron reclassée en 3 E 1 /117 ; 1 pièce annexe à l'acte du 17 mars 1807 reclassée en 3 E 37/9 ; 1 pièce annexe à l'acte n° 153 du 23 décembre 1825 reclassée en 3 E 37/22 ; 1 pièce annexe à l'acte n° 134 du 20 décembre 1850 concernant le partage entre les héritiers Van Oostérom, reclassée en 3 E 37/34 ; 2 pièces annexes à l'acte du 25 octobre 1856 reclassées en 3 E 37/37 ; 3 pièces annexes à l'acte n° 111 du 16 novembre 1862 sur les communaux de Poyanne, reclassée en 3 E 37 /103.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Landes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_000003E37