Inventaire d'archives : Audit interne (DGAU) - Cote 9403930001-9403930033
Contenu :
Rapports d'audit (1978-1991).
Informations sur le producteur :
DIRECTION GENERALE (DG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 33 boîtes (3,63 mètres linéaires)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_940393
Institutions :
Association pour la gestion des restaurants (AGR), Caisse des dépôts - développement (C3D), Caisse des dépôts et consignations (France), Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), Communication-Développement (COM-DEV), Disneyland Paris, Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts (SCIC), Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET), Village vacances familles (VVF)