Inventaire d'archives : 605Edepot - Archives du District urbain de Vesoul
Cote :
605Edepot1 -161
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VESOUL
Historique du producteur
La communauté de communes de l'agglomération de Vesoul (CCAV) est un EPCI à fiscalité propre .
Elle a succédé au 1er janvier 2001 au District urbain de Vesoul (arrêté préfectoral du 28 décembre 2000).
Au premier janvier 2006, elle comprend les 15 communes suivantes pour une population totale (sans double compte) de 32 097 habitants (RGP 1999) :
Colombier
Comberjon
Coulevon
Échenoz-la-Méline
Frotey-lès-Vesoul
Montcey
Montigny-lès-Vesoul
Navenne
Noidans-lès-Vesoul
Pusey
Pusy-et-Épenoux
Quincey
Vaivre-et-Montoille
Vesoul
Villeparois
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 17/03/2008
Dernier ajout le 17/03/2008
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
17,2 Ml
161
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_605Edepot_Archives_du_District_urbain_de_Vesoul