Art 1 (MAR 10660-10663) : Budget de la recherche, marchés, 1969-1977. Art 2 (MAR, 10664-10666) : Navires inférieurs aux normes, 1976-1978. Art. 3 (MAR, 10667-10668) : Données techniques de l’Amoco-Cadiz et du Boehlen (pétroliers), 1978. Art. 4 (MAR, 10669-10670) : Documents et correspondance avec l’OCDE, 1977. Art. 5 (MAR, 10671-10703) : Documents de l’OMCI ayant trait à la pollution, au droit de la mer, à la sécurité maritime, à la stabilisé des navires, à la sauvegarde de la vie humaine en mer, 1967-1978