Inventaire d'archives : 2107W - Département du Rhône - Comptabilité départementale
Contenu :
Budgets primitifs (BP) et décisions modificatives (DM) : documents préparatoires (1982-1985). Parc routier départemental (1979-1983). Affaires sanitaires et sociales (1985). Ministère de l'Intérieur : statistiques départementales (1970-1979). Courrier (1980-1985). Lotissements défectueux : dossiers emprunteurs.
Cote :
2107W 1-2107W28
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des finances et de la gestion des communes
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 16/10/1987
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
3.41 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2107_W
Thèmes :
ADMINISTRATION, COMPTABILITE PUBLIQUE, EQUIPEMENT, FINANCES DEPARTEMENTALES, FINANCES PUBLIQUES, LOTISSEMENT, OPERATION D'URBANISME, PROTECTION SOCIALE, SOCIETE, URBANISME