Titre :,Période :,Institution :,Cote :,Publication :,Informations sur le producteur :,Informations sur l'acquisition :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Description physique :,Localisation physique :,Organisme responsable de l'accès intellectuel :,Institutions :,Identifiant de l'inventaire d'archives :
"Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) : comptabilité (1997), échantillon de dossiers de retraite (2001-2002)",1997 - 2002,Archives nationales,20090475/1-20090475/10,"Archives nationales
2009

     Pierrefitte-sur-Seine","Caisse nationale d'assurance vieillesse (France)
Voir la fiche du producteur en salle des inventaires virtuelle",Versement,Communicable selon les dispositions du Code du patrimoine,Selon règlement en salle de lecture,"Importance matérielle : 
10 cartons",Pierrefitte-sur-Seine,Archives nationales,Caisse nationale d'assurance vieillesse (France),FRAN_IR_029011