Les documents figurant sur l'inventaire ci-après proviennent d'un ancien fonds du Cabinet du Secrétaire Général à l'Aviation Civile qui avait été versé provisoirement à la section contemporaine des Archives Nationales. Les liasses ont été expurgées et reclassées. Un versement plus récent, comportant des comptes-rendus de missions, de réunions des directeurs et le minutier général du courrier départ a été ajouté à cet inventaire.

Un dernier inventaire des documents du Cabinet du Secrétaire Général est en cours de préparation.

Regroupement de différents ensembles de dossiers du cabinet du Secrétariat général : certaines suites d’articles sont le fruit de l’activité de MM. Mestre attaché au cabinet du ministre des Travaux publics (13-16), Giret inspecteur du travail puis chef du cabinet (17-31), Moroni secrétaire général (129-135), de chargés de mission (32-69, 71-85, 86-128, 234-318), de conseillers techniques (210-233). Art 1-5, 13, 16-31, 70, 126-129, 135, 209-216, 231-233, 319-320 : législation et réglementation, organisation du SGAC (Secrétariat Général à l’Aviation Civile), activité des services, commissions ou comités, recherche, relations avec différents organismes, personnel et relations avec les syndicats, questions diverses traitées par le cabinet, 1924-1974. Art 141-182 : minutiers et courrier parlementaire, réunions de direction, notes et décisions, comptes rendus de missions ou enquêtes, 1951-1976. Art 11-13, 88, 104-111, 189-209 : préparation et exécution du budget, comptes généraux des dépenses, 1961-1975. Art 88-103, 183-188, 224-225 : préparation et exécution du plan (Ier au VIe plans), 1949-1975. Art 7-10, 14 : ENAC (Ecole nationale de l’aviation civile), formation aéronautique, aviation légère et sportive, 1946-1962. Art 32-69, 114-124, 130-134 : organisation et fonctionnement de l’aéronautique civile dans la France d’outremer, négociations franco-tunisiennes et franco-marocaines, relations avec les pays de la Communauté, 1947-1962. Art 6, 71-87, 125, 135, 218-223, 226-230, 321-326 : navigation aérienne et espace aérien, transports aériens et compagnies aériennes (y compris réunions du conseil d’administration d’Air France et Air Inter), 1919-1975. Art 112-113, 140, 217, 234-285 : bases aériennes. Aérodromes et aéroports (y compris réunions du conseil d’administration de l’aéroport de Paris), nuisances (bruit notamment), 1945-1974. Art 15, 136-139, 286-310 : météorologie : organisation des services, personnel et syndicats, activité, organisation météorologique internationale, météorologie spatiale et satellites, pollution, 1948-1975