Inventaire d'archives : 3 Q 3857-3950 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Carouge (1792-1817)
Contenu :
Les documents versés par le bureau de Carouge sont assez complets.
Cote :
3 Q 3857-3950
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2012
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Bureau de l'enregistrement de Carouge
Carouge accueille dès l'an II un bureau de l'enregistrement suite aux lois révolutionnaires qui organisent la nouvelle administration de l'enregistrement. Remplacé par un bureau de l'Insinuation en 1815 par le gouvernement sarde lors du retour de la Savoie à la Sardaigne, le bureau de l'enregistrement ne reprend pas son activité en 1860. Carouge est en effet intégrée au canton de Genève depuis le traité de Turin du 16 mars 1816.
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Conditions d'utilisation :
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Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 94 registres
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000584