Inventaire d'archives : Douanes (1806-1963) - 5 P
Cote :
5 P 1-51
Publication :
Archives départementales du Gard
2019
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Bureau des douanes d'Aigues-Mortes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Les articles 5 P 13 à 49 ont fait l'objet d'un versement en date d'octobre 1965.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 51
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,15
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_05_P