Inventaire d'archives : Ministère de l’Industrie ; direction des hydrocarbures : archives du service des raffinages (1954-1999)
Cote :
20080464/1-20080464/13
Publication :
Archives Nationales (France)
2008
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service du raffinage et de l'utilisation (direction des hydrocarbures)
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2008.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
4,33 mètres linéaires (13 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_028557