Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sauveterre (1656-1990)

Cote :

412 E DEPOT 1-134

Publication :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2012, 2021, 2023
Tarbes

Informations sur le producteur :

Sauveterre (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Canton de Maubourguet depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépot, entrées n° 20080113 du 9 décembre 2008, n° 20090131 du 17 septembre 2009 et n° 20210259 du 9 décembre 2021.
Réintégration du 100 J sous la cotes 412 E DEPOT 134.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :


Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 156

Ressources complémentaires :

Sources internes
Sous-série 2 O 2096-2100, 3254-3255, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Références bibliographiques :

Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD065_412EDEPOT

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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