Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sauveterre (1656-1990)
Cote :
412 E DEPOT 1-134
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2012, 2021, 2023
Tarbes
Informations sur le producteur :
Sauveterre (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Canton de Maubourguet depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépot, entrées n° 20080113 du 9 décembre 2008, n° 20090131 du 17 septembre 2009 et n° 20210259 du 9 décembre 2021.
Réintégration du 100 J sous la cotes 412 E DEPOT 134.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 156
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_412EDEPOT