Inventaire d'archives : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Contenu :
Présentation du contenu
La série des délibérations est complète.
Les questions d'urbanisme sont très prégnantes sous la Restauration qui voit la destruction des derniers bastions, l'aménagement de la rue Saint-François de Paule, la construction des Nouvelles Terrasses aux Ponchettes le long du littoral et l'émergence de la ville nouvelle du faubourg Saint-Jean-Baptiste en rive droite du Paillon avec l'édification par la municipalité de l'église du Vœu.
L'extension et l'embellissement de la cité passe aussi par l'endiguement des deux fleuves, le Var à l'extrêmité occidentale du territoire communal et le Paillon qui traverse la ville.
Les plans se rapportant à ces opérations, annexés aux délibérations, ont été extraits pour en assurer la conservation matérielle.
Publication :
Archives municipales de Nice
2018
Nice
Informations sur le producteur :
Origine:
Ville de Nice
Biographie ou histoire
Le conseil communal de Nice n'est guère structuré avant la mi-XVe siècle et les registres de délibérations ne sont conservés de manière régulière qu'à partir du XVIe siècle.
En 1792, la Ville de Nice devient française pour une vingtaine d'années. Les maires de la période révolutionnaire, nombreux à se succéder en ces temps troublés, sont :
• Le Seurre, octobre 1792.
• Joseph-Ignace Giacobi, octobre-décembre 1792.
• Jacques-Alexandre Pauliani, décembre 1792-mars 1794.
• Commission municipale, mars 1794-février 1795.
• Jacques-Alexandre Pauliani, février 1795-février 1796.
• André Chabaud, février 1796-mars 1797.
• Jacques-Alexandre Pauliani, mars-septembre 1797.
• André Chabaud, septembre 1797-juillet 1800.
• Augustin Balmossiere-Chartroux, juillet 1800-janvier 1801.
• André Masséna, janvier-mars 1801.
• François Paulian, mars 1801-mai 1802.
• Jacques-François Defly, mai 1802-avril 1804.
• Louis Romey, avril 1804-mai 1808.
• Jean-François de Orestis, mai 1808-1812.
• François Constantin de Châteauneuf, 1812.
• Agapit Caissotti de Roubion, mars 1813-1814.
En 1814, la ville est rendue au roi de Piémont-Sardaigne et dirigée par un consul jusqu'en 1848. Les consuls successifs sont :
• Ermenegilde Audiberti de Saint-Étienne, comte, de 1814 à 1815.
• Raymond Garin de Cocconato, comte, de 1815 à 1816.
• Amédée Achiardi de Saint-Léger, comte, de 1816 à 1817.
• Emile Cacciardi, baron, de 1817 à 1818.
• Agapit Caissotti de Roubion, comte, de 1818 à 1820.
• Hippolyte Caïs de Pierlas, comte, de 1820 à 1821.
• Raymond Garin de Cocconato, comte, de 1821 à 1823.
• Louis Saissi de Châteauneuf, de 1823 à 1824.
• Alli Maccarani, marquis, de 1824 à 1825.
• Victor Caravadossi du Toët, de 1825 à 1826.
• Louis Ratti, chevalier, de 1826 à 1827.
• Amédée Achiardi de Saint-Léger, comte, de 1827 à 1828.
• Louis Ongran, comte, de 1828 à 1829.
• Jules Caravadossi du Toët, baron, de 1829 à 1830.
• Pierre-Joseph Arson, Commandeur, de 1830 à 1831.
• Louis Passeron, baron, de 1831 à 1832.
• Louis-Alexandre Saissi de Châteauneuf, comte, de 1832 à 1835.
• Agapit Caissotti de Roubion, comte, de 1835 à 1838.
• Amédée Achiardi de Saint-Léger, comte, de 1838 à 1841.
• Henri Audiberti de Saint-Étienne, comte, de 1841 à 1844.
• Caravadossi du Toët, comte d'Aspremont, de 1844 à 1847.
• Henri Audiberti de Saint-Étienne, comte, de 1847 à 1848.
Après l'adoption, en 1848, du « Statuto » (constitution), la ville est dirigée par un syndic (« sèndegue » en niçois, « sindaco » en italien), élu au suffrage censitaire. Les syndics qui se succèdent jusqu'à l'Annexion de 1860 sont :
• Dominique Galli, avocat, de 1848 à 1853.
• Adrien Barralis, notaire, de 1853 à 1857.
• François Malausséna, avocat, de 1857 à 1860.
François Malausséna sera le premier maire de Nice devenue française en 1860.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versements
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds clos, sauf à retrouver quelques pièces éparses en cours de reclassement d'autres fonds des Archives municipales.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce fonds a sans doute subi des éliminations, non documentées, notamment dans les affaires contentieuses, sans doute aussi dans la correspondance générale.
Mise en forme :
Mode de classement
Il semblerait qu'un premier répertoire des fonds ait été établi par François Gaziello, employé aux Archives sous la direction d'Armance Royer. C'est sans doute sur ce premier instrument de recherche que s'est appuyée l'équipe dirigée par Mireille Massot pour achever le classement, sous la forme d'un répertoire numérique en deux parties, l'une pour la période française (Révolution et Empire), l'autre pour la période sarde, établi en 1999 par Fabrice Ospedale, attaché de conservation. Comme pour tous les répertoires des séries modernes, le choix des archivistes niçois a été de scinder, en affichant ce choix dans la cotation, les fonds antérieurs à l'Annexion de 1860 (sous-séries D 1 à D 4), de ceux postérieurs, qui respectent le cadre de classement communal de 1926 (sous-séries 1 D à 4 D).
Par la suite, entre 2000 et 2008, dans un souci de conservation, certains plans, choisis le plus souvent pour leurs qualités esthétiques, et quelques placards imprimés ont fait l'objet d'une restauration par la Reliure du Limousin à Malemort (Corrèze) et sont désormais conservés à plat. Ludovic Berté, stagiaire en master 2 de l'Université de Nice-Sophia-Antipolis, en a repris la description à l'été 2017.
Le présent répertoire regroupe la description des liasses, registres et plans. Pour la description des plans, on a choisi de reprendre le titre italien tel qu'il figure sur le document avant d'en proposer une traduction ou analyse en français.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Libre en salle de lecture du service d'archives Nice Côte d'Azur.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre
Langues :
Langue des unités documentaires: Français et italien
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 16,95
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 546
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
INSTITUTIONS
1792-1992 : Bicentenaire d'une rencontre, Nice et la République française, numéro spécial de Nice Historique, 1992.
Georges BLONDEAU, « La fin du régime français dans les Alpes-Maritimes (1814-1815) », in Nice Historique, 1937, p. 20.
Nadine BOVIS-AIMAR, « Les édiles niçois et la Révolution », in Nice Historique, 1992, p. 144.
Joseph COMBET, « La vie à Nice pendant le Consulat et l'Empire (1800-1814) », in Nice Historique, 1926, p. 147.
Joseph COMBET, La Révolution à Nice (1792-1800), Paris, E. Leroux, 1912 et rééd. Nice : Serre, 1988.
Antoine Nicaeus EMANUEL, « L'administration sarde à Nice de 1814 à 1848 », in Nice Historique, 1913, p. 157.
J.-M. SCHIANO, Le comté de Nice sous l'administration sarde de 1814 à 1860, mémoire de DES en histoire du droit, Nice, 1955.
Olivier VERNIER, « La restauration sarde (1814-1848) », in : A. RUGGIERO dir., Nouvelle histoire de Nice, Toulouse, Privat, 2006.
URBANISME
Marc BOUIRON, Colette CASTRUCCI, Karine MONTEIL et S. LEMAITRE, « L'urbanisation de Camp-Lonc (XVIe-XXe s.) : deux diagnostics récents à Nice », In : Archéam, n° 14, 2007, p. 18-51.
Observations :
Commentaire
Cotes vacantes : D 157-159 et D 253
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Ville de Nice
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC006088_000000017