Inventaire d'archives : Archives communales de Tonneins
Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (an III). Délibérations du conseil municipal (1790-1888). Arrêtés du maire (1807-1877). Correspondance (1790-1916). Législation municipale (1831). Circonscription territoriale (1827-1917). Archives (an III-1873). Bibliothèque (1882). Contentieux (1846-1887). État civil (1790-1907). Population (1791-1936). Agriculture (1814-1934). Ravitaillement et subsistance (1810-1911). Monnaie (an V-1916). Travail (1806-1894). Contributions (1789-1915). Administrations financières (an VI-1919). Affaires militaires (1789-1931). Police (an V-1936). Justice (1790-1940). Répression (an VI-1916). Hygiène, santé (an VI-1918). Élections (1790-1946). Personnel communal (1915-1916). Finances communales (1790-1909). Bâtiments communaux (1769-1910). Édifices appartenant à l'État ou au département (an VII-1811). Terrains communaux (1859). Eaux (1811-1910). Biens nationaux (an VII-an VIII). Voirie (an VI-1912). Travaux publics (s.d.). Moyens de transport (1846-1894). Régime des eaux (1810-1909). Cultes (1792-1902). Assistance et prévoyance (1791-1918). Enseignement (1789-1914). Documents isolés (an XII-1852). Bureau de bienfaisance (1810-1917). Hospice (1793-1914).
Cote :
1 A 1 ; BAS 1-8 ; 1 D 1-15 ; 2 D 1-35 ; 3 D 1-8 ; 4 D 1-2 ; 1 E 1-12 ; 1 F 1-24 ; 3 F 1-4 ; 4 F 1-3 ; 6 F 1 ; 7 F 1-10 ; 1 G 1-63 ; 2 G 1-10 ; 3 G 1-7 ; 1 H 1-22 ; 2 H 1-22 ; 3 H 1-25 ; 4 H 1 ; 5 H 1-12 ; HOS 1-7 ; 1 J 1-21 ; 2 J 1-16 ; 3 J 1-10 ; 4 J 1 ;
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2017
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Tonneins - 47 400 -
Arrondissement de Marmande
Canton de Tonneins
9150 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives déposées aux Archives départementales en décembre 1964 ont été classées entre mars et novembre 2017.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-2, 1 E 4-10 pour cause d'originaux non communicables.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 476
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,60
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 :
- Archives déposées aux Archives départementales :
E SUP 2272-2289/1 : jurades de Tonneins-Dessous, 1601-1789.
E SUP 2289/2 : fragment d'une enquête, 1557.
E SUP 2290 : mémoire […], 1647-1653.
E SUP 2291 : arpentement de la juridiction de Tonneins-Dessous, 1683.
E SUP 2292/1 : cadastre de la juridiction de Tonneins-Dessous, 1730.
E SUP 2292/2 : enregistrement par le Parlement de Bordeaux d'une délibération de la jurade sur la police des vins, 1714.
E SUP 2293 : actes notariés, 1615-1758.
E SUP 2294/2 : loyer de bâtiments et terrain pour une manufacture de tabac à Tonneins-Dessous, 1735.
E SUP 2294/3 : transaction entre le duc de la Force, seigneur de Tonneins-Dessus et les habitants de la communauté, 1641.
E SUP 2295-2297, 2299-2304 : jurades de Tonneins-Dessus, 1643-1767.
E SUP 2305 : arrêt du conseil d'Etat, 1776.
E SUP 2306-2307 : arpentement et tables de la juridiction de Clermont-Dessus, 1640-1703.
E SUP 2308 : état des déclarations que les habitants de la ville et juridiction de Tonneins ont fait de la valeur de leurs maisons, 1725-1726.
E SUP 2309/1 : arpentement de la juridiction de Tonneins-Dessus, 1780.
E SUP 2309/2 : livre des charges et décharges de la juridiction de Tonneins-Dessus, 1778-1788.
E SUP 2310/1 : comptes de la juridiction de Tonneins-Dessus, 1778-1786.
E SUP 2310/2 : comptes rendus par les consuls et les collecteurs, 1723-1780
E SUP 2311-2316 : rôles des tailles, 1683-1790.
E SUP 2317 : état et dénombrement de tous les habitants de la juridiction et paroisses de Tonneins-Dessus, 1696.
E SUP 2318-2325 : rôles de la capitation, 1703-1790.
E SUP 2326 : rôles du dixième de Tonneins-Dessus, 1716-1743.
E SUP 2327/1 : rôles du vingtième, 1753-1774.
E SUP 2327/2 : rampe sur la Garonne et agrandissement de la manufacture des tabacs, 1777-1783.
E SUP 2328 : Carmes de Tonneins-Dessus, 1708-1717.
E SUP 2329 : délibérations et décisions du bureau de l'hôpital, 1747-1789.
E SUP 2330, 2340 : paroisses de Saint-Étienne de Gajouffet (baptêmes, mariages, sépultures) 1665-1792.
E SUP 2331, 2343 : paroisse de Notre-Dame de Bugassat (baptêmes, mariages, sépultures) 1685-1792.
E SUP 2332, 2346 : paroisse de Saint-Saturnin d'Unet (baptêmes, mariages, sépultures) 1686-1792.
E SUP 2333-2334 : paroisses de Saint-Georges de Rance et Saint-Pierre de Tonneins (baptêmes, mariages, sépultures) 1687-1791.
E SUP 2335-2339, 2341-2342, 2344-2345, 2347, 2349-2350, 2352, 2355 : paroisse de Saint-Pierre de Tonneins (baptêmes, mariages, sépultures) 1708-1789.
E SUP 2348, 2351, 2353-2354 : paroisse de Notre-Dame de Mercadieu (baptêmes, mariages, sépultures) 1760-1792.
E SUP 2356 : paroisses de Notre-Dame de Mercadieu et Saint-Pierre de Tonneins (baptêmes, mariages, sépultures) 1785-1790.
E SUP 2357-2359 : églises réformées de Tonneins, Saint-Germain de Rivière, Fauillet et Grateloup (baptêmes, mariages, sépultures) 1647-an II.
E SUP 2361-2366 : reconnaissances, 1660-1664.
- Archives en déficit :
E SUP 2294/1 : extraits de reconnaissances, 1553-1559.
E SUP 2298 : jurades de Tonneins-Dessus, 1682-1693.
E SUP 2360 : lettres patentes du roi Henri IV, 1602.
E SUP 2367 : minutes notariales, 1688-1689.
- Archives conservées dans la commune :
Registre de jurades : 1778-1790 (non coté).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001281