@prefix dcterms: .
@prefix rdfs: .
@prefix rico: .
@prefix ricoformtypes: .
@prefix xsd: .
a rico:Instantiation ;
dcterms:format "text/csv" ;
rdfs:seeAlso ;
rico:isInstantiationOf .
a rico:Instantiation ;
rico:hasOrHadHolder ;
rico:isInstantiationOf ;
rico:physicalCharacteristics """Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 476
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,60""" .
a rico:DocumentaryFormType .
a rico:RecordResource ;
rdfs:label "Archives communales de Tonneins" ;
rico:beginningDate "1769"^^xsd:gYear ;
rico:conditionsOfAccess """Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-2, 1 E 4-10 pour cause d'originaux non communicables.""" ;
rico:endDate "1946"^^xsd:gYear ;
rico:hasInstantiation ;
rico:hasOrHadManager ;
rico:hasOrHadSubject ;
rico:history """Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de la conservation
Les archives déposées aux Archives départementales en décembre 1964 ont été classées entre mars et novembre 2017.""" ;
rico:identifier "1 A 1 ; BAS 1-8 ; 1 D 1-15 ; 2 D 1-35 ; 3 D 1-8 ; 4 D 1-2 ; 1 E 1-12 ; 1 F 1-24 ; 3 F 1-4 ; 4 F 1-3 ; 6 F 1 ; 7 F 1-10 ; 1 G 1-63 ; 2 G 1-10 ; 3 G 1-7 ; 1 H 1-22 ; 2 H 1-22 ; 3 H 1-25 ; 4 H 1 ; 5 H 1-12 ; HOS 1-7 ; 1 J 1-21 ; 2 J 1-16 ; 3 J 1-10 ; 4 J 1 ; " ;
rico:includesOrIncluded ,
,
,
,
,
,
,
,
,
,
,
,
,
,
,
,
,
;
rico:isOrWasDescribedBy ;
rico:scopeAndContent """Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (an III). Délibérations du conseil municipal (1790-1888). Arrêtés du maire (1807-1877). Correspondance (1790-1916). Législation municipale (1831). Circonscription territoriale (1827-1917). Archives (an III-1873). Bibliothèque (1882). Contentieux (1846-1887). État civil (1790-1907). Population (1791-1936). Agriculture (1814-1934). Ravitaillement et subsistance (1810-1911). Monnaie (an V-1916). Travail (1806-1894). Contributions (1789-1915). Administrations financières (an VI-1919). Affaires militaires (1789-1931). Police (an V-1936). Justice (1790-1940). Répression (an VI-1916). Hygiène, santé (an VI-1918). Élections (1790-1946). Personnel communal (1915-1916). Finances communales (1790-1909). Bâtiments communaux (1769-1910). Édifices appartenant à l'État ou au département (an VII-1811). Terrains communaux (1859). Eaux (1811-1910). Biens nationaux (an VII-an VIII). Voirie (an VI-1912). Travaux publics (s.d.). Moyens de transport (1846-1894). Régime des eaux (1810-1909). Cultes (1792-1902). Assistance et prévoyance (1791-1918). Enseignement (1789-1914). Documents isolés (an XII-1852). Bureau de bienfaisance (1810-1917). Hospice (1793-1914).""" ;
rico:title "Archives communales de Tonneins" .
a rico:Record ;
rico:describesOrDescribed ;
rico:hasDocumentaryFormType ricoformtypes:FindingAid ;
rico:hasInstantiation ;
rico:identifier "FRAD047_000001281" .