Inventaire d'archives : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale

Titre :

Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1939-1963)

Contenu :

Le présent Répertoire rend compte de partie (351 paquets) d'un versement effectué à la Cité Interministérielle des Archives en octobre 1973 par le de la sous-direction du Personnel et de l'Administration générale. Bureau des Statuts et de la Règlementation
La partie traitée de ce versement qui a été intégrée dans les fonds de la Cité sous les cotes IND 669 à 759, est constituée par les textes règlementaires relatifs au personnel et par les contrats et avenants pour la période chronologique 1939 - 1963.
SOMMAIRE
IND 669 1939 et 1940
IND 669 à 672 1941
IND 673 à 676 1942
IND 677 à 680 1943
IND 681 à 684 1944
IND 685 à 688 1945
IND 689 à 693 1946
IND 694 à 697 1947
IND 698 à 700 1948
IND 701 à 704 1949
IND 705 à 708 1950
IND 709 à 712 1951
IND 713 à 715 1952
IND 716 à 718 1953
IND 719 à 721 1954
IND 722 à 725 1955
IND 726 à 729 1956
IND 730 à 733 1957
IND 734 à 737 1958
IND 738 à 741 1959
IND 742 à 745 1960
IND 746 à 750 1961
IND 751 à 755 1962
IND 756 à 759 1963
Sommaire
Art 1-91 (Ind. 669-759) : Personnel du ministère : Textes réglementaires à caractère général ; arrêtés, décisions, contrats et avenants nominatifs ; états d’Indemnité. Classement chronologique de l’ensemble, reçu pour ampliation 1939-1963

Cote :

19771391/1-19771391/91

Publication :

Archives nationales
1977

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017551

Type de document :

arrêté, contrat, décision, statuts

Fonctions :

réglementation

Archives nationales

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