Inventaire d'archives : Enseignement supérieur : échanges internationaux
Cote :
19820123/40
Publication :
Archives nationales
1982
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Ministère de l'Éducation
nationale
Secrétariat d'État aux universités
Informations sur l'acquisition :
Versement de la mission des Archives du ministère de l'Éducation nationale en 1982.
Description :
Critères de sélection :
En application d'une durée d'utilité administrative de 5 ans, les articles 19820123/1 à 19820123/39 (F/17/bis/30982 à F/17/bis/3120) et 19820123/41 à 19820123/42 (F/17/bis/31022 à F/17/bis/31023) ont été éliminés en 1986. Il s'agissait de dossiers de candidatures d'enseignants et de chercheurs à des missions à l'étranger et de subventions pour des colloques et des congrès pour la période 1970-1980.
Conditions d'accès :
Librement communicable au regard des dispositions du code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Communication et reproduction en application du règlement de la salle de lecture.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
2017Inventaire revu et corrigé pour l'édition électronique.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056376
Institutions :
Ministère de l'Éducation nationale, Secrétariat d'État aux universités