Inventaire d'archives : Mission des travaux historiques (MTH)-Fonds d'archives anciennes - Cote 0404250001-0404250236

Contenu :

Comptabilité-budget (1849-1932) ; rapports au Parlement (1901-1941) ; prêts aux collectivités locales (1870-1942) ; retraites, pensions, armée, guerre, logement social (1856-1970) ; Caisse d'amortissement (1816-1961) ; comité de direction CDC (1986) ; subventions (1955-1966) ; emplois des fonds CDC (1929-1962) ; affaires algériennes, CNRACL (1942-1968) ; divers (1851-1987).

Informations sur le producteur :

DIRECTION GENERALE (DG)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 236 boîtes (25,96 mètres linéaires)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_040425

Où consulter le document :

Caisse des Dépôts - Service des archives

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