Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de travaux routiers, d'ouvrages d'art, de bâtiments communaux.
Cote :
1558 W 1-89
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'Équipement.. Service de l'eau et des collectivités locales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 4 mai 2002.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
De nombreux documents sont à reclasser en série S (Travaux publics et transports, 1800-1940)
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 89 cotes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1558W_DDE
Institutions :
Direction départementale de l'Équipement.. Service de l'eau et des collectivités locales