Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service affaires financières ; Sous-direction du financement ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1941-1988)
Contenu :
Sommaire
Art 1-77 (10 CA) : Tutelle des chambres d'agriculture, 1941-1984. Art 1-26, 62-63 : Organisation et fonctionnement des chambres d'agriculture, relations avec la cour des comptes, 1941-1983. Art 27-36 : Charges et ressources financières des chambres, 1941-1983. Art 37-43 : Personnel des chambres d'agriculture : Réglementation, dossiers de séances de la commission nationale paritaire, 1946-1984. Art 44-45 : Relations des chambres d'agriculture avec des établissements publics ou des associations, 1969-183. Art 46-61 : Syndicats agricoles : Statuts, listes de membres du conseil d'administration, 1946-1983. Art 64-77 : Élections aux chambres d'agriculture, 1948-1983
Cote :
19910188/1-19910188/77
Publication :
Archives nationales
1991
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008114
Institutions :
Thèmes :
association, budget, chambre d'agriculture, personnel, statut juridique, syndicat agricole, élection professionnelle, établissement public
Type de document :
arrêté, budget, circulaire, convention, liste nominative, statuts
Fonctions :
financement, organisation administrative, réglementation, tutelle