Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Caixon (1608-1992)
Cote :
119 E DEPOT 1-101
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2011, 2018, 2022-2023
Tarbes
Informations sur le producteur :
Caixon (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Baronnie de Caixon. Canton de Vic-en-Bigorre depuis 1790.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 997 des 15 et 23 mars 1994, n° 20140181 du 20 octobre 2014, n° 20160312 du 26 août 2016, n° 20220461 du 9 décembre 2022 et n° 20230016 du 19 janvier 2023.
Réintégration du 1 E 802/2 sous les cotes 119 E DEPOT 29-30.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement. Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 26 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 130
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.69
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_119EDEPOT