Inventaire d'archives : 2268 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Pôle environnement et urbanisme
Contenu :
Présentation du contenu
Enquêtes publiques
Cote :
2268 W 1-19
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2018
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Pôle environnement et urbanisme. Direction des politiques publiques et de l'action territoriale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 juin 2018 ; Entrée n° 8385
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicabilité : Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 19 articles et 10 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Observations :
Commentaire
DUP : Déclaration d'Utilité Publique
PLU : Plan Local d'Urbanisme
POS : Plan d'Occupation des Sols
RTE : Réseau de Transport d'Electricité
ZAE : Zone d'Activité Économique
ZAC : Zone d'Aménagement Concertée
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002413