Inventaire d'archives : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président
Contenu :
Affaires diverses gérées par le Cabinet du Président.
Cote :
1519 W 1-10
Publication :
2006, encodé en 2014.
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
Archives non cotéesretrouvées dans le dépôt des Archives départementales du Territoire de Belfort. La date du versement réelle est inconnue. Versement fictifdu 6 octobre 2006.
Langues :
Français.
Description physique :
1 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001519w