Inventaire d'archives : Notaires de Ceyras (1573-1905)
Contenu :
Le fonds de Ceyras contient les actes des notaires de cette commune de 1573 à 1878, trois liasses de répertoires des actes pour les années 1788-1847, quelques pièces de correspondance égarées d'un probable dossier de succession datant de 1900-1905, mais aussi un cahier de reconnaissances féodales en faveur du seigneur de Ceyras, Pons de Thémines, dit de Lauzières (1581).
Les actes des notaires de Ceyras sont essentiellement passés à Ceyras mais aussi au Bosc, à Camboux, Jonquières, Saint-Félix-de-Lodez, Saint-Frêchoux, Saint-Guiraud, Saint-Jean-de-La-Blaquière, Salèles, Les Salces (Saint-Privat), La Vacquerie.
Cote :
2 E 23
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
1994
Montpellier
Informations sur le producteur :
Notaires de Ceyras
Bien que le notariat soit établi à Ceyras au moins depuis la seconde partie du XVe siècle (voir les reconnaissances de Maître Jacques Johannelh dans l'étude de Lodève en 2 E 39/869-870), le fonds de Ceyras ne présente que les actes de notaires à partir de la fin du XVIe siècle : des minutiers de Maître Louis Dalmas, de 1573 à 1575 et de 1591 à 1593, des reconnaissances de Maître Fabre en 1581, deux minutiers de Maître Pierre Belmont pour les années 1590-1600 et ceux de Maître Mathieu Vézian pour les années 1597-1641. La concomitance d'exercices de ces derniers laisse supposer deux offices notariaux à Ceyras durant le XVIIe siècle ; toutefois la discontinuité des actes conservés ne permet pas de restituer la succession dans ces offices entre les premiers notaires et Maîtres Jacques Cabassut (1642), Charles Vézian (1658-1673). Au XVIIIe siècle, il semblerait que Ceyras ne dispose plus que d'un seul office notarial, celui de Maître Cézar Vézian (1703-1706). A partir de 1727, sous le patronyme Teissier, la lignée des notaires perdure jusqu'en 1934. Maître Gabriel Poujol est leur successeur jusqu'en 1969 ; à la fin de son exercice, l'étude de Ceyras a son titre éteint.
Informations sur l'acquisition :
2 E 23/1-87 : versement Maître Hélène Martin-Vinas (entrée n° 2934, 21 octobre 1994).
2 E 23/88 : réintégration Adrienne Durand-Tullou (avril 1981).
2 E 23/89-119 : réintégration Jean-Marie Arnal (entrée n° 3452, 21 février 2003).
2 E 23/120 : réintégration Denis Pédebas (entrée n° 5828, 22 septembre 2014).
2 E 23/121 : réintégration Christophe Lahetjuzan pour le répertoire du volume 2 E 23/121 (entrée n° 6346, 13 avril 2017).
2 E 23/122-124 : réintégration François de Cabissole (entrée n°6340, 31 mars 2017).
Historique de conservation :
A l'extinction du titre de l'étude notariale de Ceyras, les minutes ont été rattachées à l'étude de Maître Gabriel Martin, notaire de Clermont-l'Hérault. Son successeur, Maître Hélène Martin-Vinas, procédant en 1994 au versement des actes des notaires de Ceyras pour les années 1658-1875 et décembre 1878, ne pouvait restituer l'intégralité du fonds ; en fait seules les liasses d'actes de 1788 à 1875 couvrent une période continue, le fonds ayant subi au cours des siècles précédents une grande dispersion : deux registres de reconnaissance de Maître Jacques Johannelh (1467-1478) sont conservés dans l'étude de Lodève (2 E 39) ; madame Adrienne Durand-Tullou a remis aux Archives départementales de l'Hérault un minutier de Maître Mathieu Vézian de 1639-1641 ; le don effectué par Monsieur Jean-Marie Arnal concerne pas moins de 20 registres et 10 liasses d'actes de 1590 à 1767 ; une première réintégration en 2014 a permis de compléter le fonds par deux registres et suite à une seconde réintégration en 2017, trois liasses ont été intégrées dans cette sous-série dédiée aux notaires en exercice à Ceyras et à Saint-Guiraud. Ces restitutions ont permis de compléter substantiellement le fonds notarial de Ceyras, mais bien des lacunes demeurent, ainsi : les actes du XVIe siècle dont ceux de Maître Antoine Fabre, pour le XVIIème siècle, l'ensemble des actes de Maître Jacques Cabassut, les actes de Maître Charles Vézian de mai 1662 à 1666, les actes de Maître Cézar Vézian de 1700 à septembre 1703 et de mai 1706 à mai 1709 ; enfin les minutes de Maître Michel Combes, notaire de Ceyras de 1768 à 1788, semblent perdues.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Description physique :
7,50 ml
Ressources complémentaires :
Le présent instrument de recherche complète et remplace le précédent :
PONT (Marie-Claire), Notaires de Ceyras (1658-1875) : répertoire numérique de la sous-série 2 E 23, Montpellier, Archives départementales de l'Hérault, 1994, 5 p., dact. (fichier word).
Sous-série 2 E 39 : notaires de Lodève
2 E 39/869-870 : Jacques Johannelh, notaire de Ceyras (1467-1478)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000239