Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n° 1 de Lourdes et de son bureau annexe de
Titre :
Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n° 1 de Lourdes et de son bureau annexe de Saint-Pé-de-Bigorre
Cote :
3 E 3294-3722 ; 3 E 33 1-4 ; 3 E 44 135-313 ; 3 E 53 1-20 ; 3 E 57 1-109 ; 3 E 88 1-90 ; 3 E 94 1 ; 3 E 117 1-45 ; 3 E 134 1-2
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2011
Tarbes
Informations sur le producteur :
Etude notariale (Lourdes, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Gazost, Ger, Juncalas, Peyrouse, Saint-Créac et Saint-Pé-de-Bigorre.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué de cinq versements effectués par les notaires de Lourdes :
- 3 E 3294-3722 (entrées n°646 du 1er mars 1988 et n°1265 du 9 février 1996),
- 3 E 53/1-20 (entrée n°2191 du 24 janvier 2004),
- 3 E 57/1-109 (entrée n° du 10 février 2005),
- 3 E 88/1-90 (entrée n°20110065 du 18 avril 2011) ,
- 3 E 117/1-32 (entrée n°20140064 du 16 avril 2014) ;
de réintégrations provenant de détenteurs privés :
- 3 E 94/1 (entrée n° 20110163 du 16 août 2011),
- 3 E 134/1-2 (entrée n° 20200114 du 25 juin 2020);
de plusieurs articles conservés dans deux études notariales du département :
- 3 E 33/1-4,
- 3 E 44/135 et 291-313 (étude d'Argelès et de son annexe de Luz-Saint-Sauveur).
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Description physique :
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 709
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 23.86
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Bibliographie nationale :
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120),
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992,
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Bibliographie locale :
- Lavedan et Pays Toy (bulletin de la société d'études des sept vallées) (3 JB 138),
- Mémoires du pays de Lourdes (3 JB 495).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00022