Inventaire d'archives : E-DEPOT 387 - Archives communales déposées de Thiron-Gardais.
Contenu :
Présentation du contenu
Archives communales de Thiron-Gardais (mairie et hôpital cantonal).
Cote :
E-DEPOT 387 D 1-6 ; E-DEPOT 387 E 1-18 ; E-DEPOT 387 F 1-36 ; E-DEPOT 387 G 1-10 ; E-DEPOT 387 GG 38-39 ; E-DEPOT 387 H 1-50 ; E-DEPOT 387 I 1-23 ; E-DEPOT 387 K 1-5 ; E-DEPOT 387 M 1-7 ; E-DEPOT 387 L 1-4 ; E-DEPOT 387 N 1-4 ; E-DEPOT 387 O 1-8 ; E-DEPOT
Publication :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
2010 ; 2016-2017
Chartres
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Thiron-Gardais. Gardais
Biographie ou histoire
Mairie de Thiron-Gardais, 1100 habitants au recensement de 2014. Le fonds d'archives comprenait également les archives de l'hôpital cantonal et celles de l'école du village qui ont été extraites pour intégrer la série T.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt communal
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives étaient conservées dans le grenier de la mairie. Le fonds a été déposé en plusieurs fois aux Archives départementales entre 2010 et 2013. Il comprenait les archives de la mairie, celles de l'hôpital cantonal et celles de l'école, réintégrées en série T du cadre de classement des Archives départementales.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Eliminations règlementaires de 3 ml (comptabilité, doublons et de formulaires vierges).
Mise en forme :
Mode de classement
Cet instrument de recherche est conforme au cadre de classement des archives communales de 1926. Il a été choisi de ne pas utiliser les extensions de cotes afin de ne pas complexifier la cotation pour des articles peu volumineux et de privilégier les parties d'articles, exception faite de la cote E-dépôt 387 L1 (budgets communaux).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
La consultation s'éffectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du réglement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise à condition particulière. Se rapprocher des Archives départementales.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Archives communales déposées de Thiron-Gardais
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Avant tri, 12 cartons de 0,5 mètres linéaires ; registres d'état-civil et atlas cadastral napoléonien.
Après tri : 202 articles classés, toutes séries confondues.
Après tri : 202 articles classés, toutes séries confondues.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
Sous-série 2O - Administration communale.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD028_E-DEPOT_387