Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-Lès-Corps

Cote :

E DEPOT 83 D art. 1-5 ; E DEPOT 83 E art. 1-11 ; E DEPOT 83 F art. 1-17 ; E DEPOT 83 G art. 1-9 ; E DEPOT 83 H art. 1-15 ; E DEPOT 83 I art. 1-12 ; E DEPOT 83 K art. 1-14 ; E DEPOT 83 L art. 1-9 ; E DEPOT 83 M art. 1-7 ; E DEPOT 83 N art. 1-19 ; E DEPOT 83

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune d'Aspres-Les-Corps

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt règlementaire, à jour en 2005

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement règlementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Selon délai de communicabilité en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.60
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 175

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_83

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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