Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-Lès-Corps
Cote :
E DEPOT 83 D art. 1-5 ; E DEPOT 83 E art. 1-11 ; E DEPOT 83 F art. 1-17 ; E DEPOT 83 G art. 1-9 ; E DEPOT 83 H art. 1-15 ; E DEPOT 83 I art. 1-12 ; E DEPOT 83 K art. 1-14 ; E DEPOT 83 L art. 1-9 ; E DEPOT 83 M art. 1-7 ; E DEPOT 83 N art. 1-19 ; E DEPOT 83
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune d'Aspres-Les-Corps
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt règlementaire, à jour en 2005
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement règlementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon délai de communicabilité en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.60
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 175
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_83