Inventaire d'archives : Archives communales déposéesThors(1866-1869)

Date : 1866 - 1869

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Contenu :

Deux cahiers seulement ont été déposés

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime

2013

La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:

Commune de Thors

DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES

Arrondissement : Saint-Jean-d'Angély

Canton : Matha

Nombre d'habitants en 2009 : 426

Le 24 mars 1925 Thors annexe une partie du territoire des communes de Matha et de Sonnac (J.O.1925,4,3312)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt,12 avril 2006

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité

L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Reproduction selon la réglementation en vigueur.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 2

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,05

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires

Sources internes

Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.

Sous-série 2 E : Etat civil

Les registres paroissiaux et d'état civil ont été numérisés en 2007 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Sous-série 3 E : Notaires

Les instruments de recherche correspondant aux études notariales sont consultables sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Sous-série 2 O : Administration communale

2 O 2829 - 2 O 2833 : Dossiers relatifs à l'administration de la commune (1859 -1936)

Sous-série 3 P : Cadastre

3 P 4518 - 3 P 4523 : Etats de section et matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties (1872 -1936)

Les plans du cadastre napoléonien ont été numérisés en 2010-2011 ; ils sont désormais consultables sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Sous-série Fi : Documents figurés

Les cartes postales relatives à la commune ont été mises en ligne sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Sources externes

Voir aussi les indications de la fiche de présentation générale.

Références bibliographiques :

Bibliographie

Voir les indications de la fiche de présentation générale

Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_thors

Institutions :