Inventaire d'archives : Dossiers de Claude Martinand, vice-président du Conseil général des ponts et chaussées (1981-2009).
Cote :
20144648/1-20144648/8
Publication :
Archives nationales
2014
Paris
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement (2004).
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction libre selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
0,80 mètres linéaires (3 dimabs, 8 articles)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056913