Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres (1948-1978)
Contenu :
Sommaire
Art 1-22 : Gestion du domaine public. Acquisitions, cessions, concessions, autorisations d'occupation de terrains, baux à constructions y compris pour le transport de gaz, autorisations de voirie, déclassement de lignes de chemin de fer, 1948-1978. Art 23-24 : Concours d'autres services de l'équipement, travaux des ports, 1968-1974
Cote :
19900162/1-19900162/24
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Direction des transports terrestres
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007490
Thèmes :
bail, chemin de fer, gazoduc, immeuble, ligne, port, service déconcentré, travaux publics, voie ferrée d'intérêt local, voirie, équipement