Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon

Cote :

E DEPOT 87 BB art. 1-2 ; E DEPOT 87 CC art. 1-13 ; E DEPOT 87 D art. 1-7 ; E DEPOT 87 DD art. 1-3 ; E DEPOT 87 E art. 1-3 ; E DEPOT 87 EE art. 1-3 ; E DEPOT 87 F art. 1-3 ; E DEPOT 87 FF art. 1-5 ; E DEPOT 87 G art. 1-14 ; E DEPOT 87 GG art. 1-4 ; E DEPOT

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Ventavon

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 12 mars 2002

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.05
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 148

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 288 : pièces comptables (1629-1630).
F 2739 : rôle de taille (1789).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_87

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens