Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
Cote :
E DEPOT 87 BB art. 1-2 ; E DEPOT 87 CC art. 1-13 ; E DEPOT 87 D art. 1-7 ; E DEPOT 87 DD art. 1-3 ; E DEPOT 87 E art. 1-3 ; E DEPOT 87 EE art. 1-3 ; E DEPOT 87 F art. 1-3 ; E DEPOT 87 FF art. 1-5 ; E DEPOT 87 G art. 1-14 ; E DEPOT 87 GG art. 1-4 ; E DEPOT
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Ventavon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 12 mars 2002
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.05
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 148
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_87