Inventaire d'archives : Ministère des Travaux publics. Conseil général des ponts et chaussées. Répertoire des affaires soumises au conseil relatives à la...
Titre :
Ministère des Travaux publics. Conseil général des ponts et chaussées. Répertoire des affaires soumises au conseil relatives à la navigation, aux ports, moulins, usines et dessèchements (1860).
Cote :
F/14/11041/157
Publication :
Archives nationales de France
2022
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Entrée ordinaire aux Archives nationales en 1926.
Conditions d'accès :
Communicable en application des dispositions des articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
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Description physique :
Importance matérielle :
1 registre
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_060270