Inventaire d'archives : Ministère des Travaux publics. Conseil général des ponts et chaussées. Répertoire des affaires soumises au conseil relatives à la...

Titre :

Ministère des Travaux publics. Conseil général des ponts et chaussées. Répertoire des affaires soumises au conseil relatives à la navigation, aux ports, moulins, usines et dessèchements (1860).

Cote :

F/14/11041/157

Publication :

Archives nationales de France
2022
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Informations sur l'acquisition :

Entrée ordinaire aux Archives nationales en 1926.

Conditions d'accès :

Communicable en application des dispositions des articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

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Description physique :

Importance matérielle :
1 registre

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_060270

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