Inventaire d'archives : 188 J - Sociétés cotonnières de Côte-d'Or

Date : 1890 - 2019

Contenu :

Présentation du contenu

Il s'agit pour l'essentiel de registres des conseils d'administration, des conseils de surveillance et des assemblées générales des sociétés cotonnières de la famille Marchal. Ils permettent de connaître de l'intérieur le fonctionnement de cette importante industrie textile familiale.

Cote :

188 J 1-22

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or

2019

Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:

Société cotonnière de la Côte-d'Or ; Société agricole de Toutenant ; Société cotonnière de Genlis ; Société ouvrière

Biographie ou histoire

La famille Marchal avait un ensemble de sociétés et d'usines à Trouhans, Genlis et Brazey-en-Plaine ; ainsi qu'une ferme à Toutenant (commune de Pagny-le-Château)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Don Monique et Robin Moschard, 1er février 2019 (Entrée n°,8435)

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Mme Monique Moschard et son fils M. Robin Moschard sont les descendants la famille Marchal, qui fut propriétaire de la Société cotonnière de Côte-d'Or. Cette société a fonctionné entre 1893 et 1962. Ses archives ont été en partie conservées dans les locaux de Brazey-en-Plaine par le propriétaire des lieux, qui les a données en 1998 à M. Robin Moschard et à sa mère.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives privées

Communicabilité

Le donateur cède gracieusement au Département les droits relatifs au fonds, y compris les droits d'exploitation qui lui seraient accordés par le code de la propriété intellectuelle à savoir : le droit de représenter et de communiquer au public, intégralement ou par extrait, les documents du fonds ; mais également, la mise en ligne sur Internet, notamment par le biais du portail de recherche des Archives départementales, la présentation dans le cadre d'expositions (dans ou hors les murs des Archives départementales), la présentation individuelle en salle de lecture ou groupée pour des finalités scientifiques et/ou pédagogiques.

Les demandes de reproduction par des tiers concernant le fonds seront traitées comme pour les archives publiques conservées aux Archives départementales de la Côte-d'Or.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 22

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,60

Ressources complémentaires :

Sources internes

10 M 86 (grèves de 1936) ; SM 23434 (Tribunal de commerce d'Auxonne, mission de publicité légale et de contrôle juridique des greffes, 1913-1950) ; 6 V 88 (pension à Trouhans des Soeurs de la Providence de Langres, pour jeunes filles pauvres et orphelines travaillant à la filature de la société cotonnière : autorisation et renseignements, 1902) ; 1945 W 15 (Fanfare de la société cotonnière de Trouhans : association déclarée à la sous-préfecture de Beaune, 1937-1941) ; W 24041 (Réquisitions immobilières : Société cotonnière de la Côte-d'Or, 9 Bd Carnot. 1945-1948) ; 27 X e 645 (dossier de la société de secours mutuels de la Cotonnière de la Côte-d'Or et de Genlis, 1929-1933) ; 27 X e 239 d 32 (Société de secours mutuels à caractère professionnel de la Cotonnière de la Côte-d'Or ,1929)

U XI Jd 5 : Dépôts d'actes divers de sociétés (1869-1899) où se trouvent déposés les statuts de la Société cotonnière de la Côte d'Or (1893) et ceux du tissage mécanique de la Côte-d'Or (1899).

Liens externeshttps://fr.calameo.com/read/001524270554b1cc2d4f3

Références bibliographiques :

Bibliographie

Raymond GARNIER (Abbé), L'Affaire de Trouhans, Paris, Seuil, 1973, 153 p.

Bénas Aurélia, "Les débuts de la Société cotonnière de la Côte d'Or", in Histoire et patrimoine du Val de Saône : bulletin de l'Association Saône Nature & Patrimoine, n°3, 2015, pp.19-22

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000002453

Institutions :