Inventaire d'archives : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales et de la Démocratie locale - Bureau des Elections
Contenu :
Élections départementales (2015) ; élections de la commune d'Offemont (2006-2007)
Cote :
1855W 1-21
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2016
Informations sur le producteur :
Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/06/2016
Description physique :
Importance matérielle :
2,10 ml, 21 article(s)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001855w