Inventaire d'archives : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume
Cote :
1 J 1100-1517
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2005
Agen
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives privées
Communicabilité
Fonds librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre, hormis pour les registres et les documents en mauvais état matériel. Respect du droit d'auteur pour les notes et œuvres de l'esprit : mentionner obligatoirement les sources.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Parchemin, papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 419
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000044