Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Côme (1666-1824)
Cote :
E dépôt 150 1-16
Publication :
Archives départementales du Gard
2008
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie de Saint-Côme-et-Maruéjols
Biographie ou histoire
Réuni à Maruéjols en 1821.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 1er mars 2004 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_DEPOT_150_SAINT_COME