Inventaire d'archives : 3 E 113 Étude versante Chenu, notaire à Jonzac

Date : 1573 - 1907

Contenu :

Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 31 notaires qui ont exercé entre 1573 et 1907 à Jonzac, Ozillac, Meux, Saint-Ciers-Champagne, Tugéras, Léoville, Mortiers, Champagnac et Plassac.

Cote :

3 E 113 1-1049

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime

2009

La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:

Les 31 notaires dont les minutes ont été transmises aux titulaires de l'office notarial de Jonzac.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement effectué en 1996 par Maître Chenu, notaire associé à Jonzac.

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Minutes et répertoires conservés en l'étude de Maître Chenu.

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Chronologique par notaire.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité

Il n'y a pas de restriction juridique à la consultation de ces documents, qui se fait selon les modalités matérielles en vigueur dans le service d'archives.

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 521 boîtes

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 59,80

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires

Sources internes

Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Autres fonds de notaires de Jonzac versés par Maître Chenu :

- 3 E 122 (minutes de Maître Alfred Gustave Ballanger, années 1894-1907).

- 3 E 144 (minutes de Maître Justin Cassagnou, années 1896-1905).

Fonds versé par Maître Peyret :

- 3 E 76 (minutes et répertoires de 87 notaires ayant exercé entre 1702 et 1896 à La Barde, Cercoux, Chamouillac, Chastenet, Chepniers, Chevanceaux, Clam, Clion, Coux, Jonzac, Messac, Mirambeau, Montendre, Montguyon, Montlieu-la-Garde, Ozillac, Réaux, Rouffignac, Saint-Simon-de-Bordes, Souméras, Sousmoulins, Tugéras, Vanzac, Vibrac).

Fonds versé par Maître Fieuzet :

- 3 E 143 (minutes et répertoires de 11 notaires ayant exercé à Montendre, Chepniers, Tugéras, Chevanceaux, Sousmoulins, Cercoux, Montguyon, Montlieu-la-Garde entre 1862 et 1908).

Observations :

La totalité du fonds (445 692 pages) a été numérisée en 2008-2009 par la société Safig Streamway.

Localisation physique :

Localisation physique: Archives Départementales Charente-Maritime, La Rochelle, France

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_3 E 113 1-1049

Personnes :