Inventaire d'archives : 2 O 2400-2409 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Cruseilles (1859-1940)

Date : 1859 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2400-2409

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 19

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 473-474 : numéros suivis

1 Cd 1341-1342 : tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 787-820 : bureau de Cruseilles

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

Sous-série 7 L. : administrations du ressort de l'ex- district de Carouge, canton de Cruseilles

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

10 L 82 : Cruseilles

Sous-série 13 L : Département du Léman, organisation et administration générale

13 L 21 : Octroi, tarifs, Cruseilles, an XII-1812

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

14 L 13 bis : Cruseilles

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

30 L 47 : procédures, Cruseilles

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 115-117 : affaires communales

8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860

8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817

8 FS 1/2089-2189 : bureau de La Roche-sur-Foron, 1815-1860

8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 23, 33, 37 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 24 : listes électorales

3 M 211 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 184 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 200 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 49 : fruitière

7 M 154 : personnel eaux et forêts

7 M 158 : garde-forestier

7 M 273-275 : forêt communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 25 : foires

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 130, 461-465 : dons et legs intéressant la commune

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/584 : état de section, 1872

3 P 3/585-586 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1873-1914

3 P 3/587-589 : matrices des propriétés non bâties, 1914-1936

3P3/590 : matrice des propriétés bâties, 1911-1936

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 1, 19: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

10 R 68 : contrôle des céréales, 1918

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 2064 : école primaire, enquête sur la situation de l'enseignement primaire, 1884

1 T 425 : suivi des écoles, 1860-1938

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique

2 V 11 : plainte de l'adjoint contre le curé pour injures, 1862

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 31 : budgets ;

5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 17 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 94, 220 : commune de Cruseilles, 1863-1934

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3., Le Genevois et lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 258]

Informations municipales de Cruseilles [texte imprimé]. — Cruseilles : Mairie de Cruseilles.

Les sous-titres varient avec la saison : brèves de printemps, brèves d'été, brèves d'automne et brèves d'hiver

Dépôt légal, Trimestriel

[Cote : BM 60, BM 217, BM 455]

Histoires et légendes au pays du Salève [Texte imprimé] / [collectées et rassemblées par] Dominique Ernst ; illustrations de Henri Duyn. — Saint-Julien-en-Genevois ; Présilly : la Salévienne : la Maison du Salève, impr. 2008 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). — 1 vol. (189 p.) : ill., couv. ill. ; 24 cm. ISBN 978-2-905922-24-3 (br.)

[Cote : Bib 7499]

Histoire de Cruseilles (monographie); [suivie de] ºSouvenirº (les rues et les gens 1910-1914) [texte imprimé] / Henri Gazel. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 44 p. Photocopie d¹un manuscrit dactylographié

[Cote F 635]

La fête du Noiret (commune de Cruseilles), 31 août 1986 [texte imprimé] / Bernard Bontron. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 1 cahier non paginé (photocopies).

[Cote : F 609]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.

[Cote : DOC 1405]

A Cruseilles, son village natal, M. Louis Armand a posé la première pierre de l'école qui portera son nom [texte imprimé] / A. Vulliet. — [S.l.] : [s.n.], [1964].

[Cote : DOC 941]

Bien équipée, accueillante, ensoleillée, Cruseilles la ºSemper Prosperaº est devenue un bourg industriel. (Monographie) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1971].

[Cote : DOC 111]

Le Château des Avenières. 1907-2007 [texte imprimé] : Cent ans d¹histoire.. / Georges Humbert. — Archamps : Ed. Unberger, [2008 ?]. — 71 p. : ill. en noir et coul., p. de pl., couv. ill. en coul. ; 19 x 26 cm. ISBN 978-2-9531716-0-0

[Cote : Bib 7508]

Anciennes traditions et coutumes à Cruseilles : La Salévienne. — pp. 7-35. In : Écho Saléviens : Revue d'Histoire Locale, 1991. N°2. — 1991. N°2

Auteur Verney

[Cote : PER 1486]

Franchises de Cruseilles (25 avril 1282 - 17 septembre 1372) : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. — pp. 149-163. In : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1860.- Tome quatrième. — 1860.- Tome quatrième

Auteur Dufour

[Cote : Per 1394]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001497

Institutions :