Inventaire d'archives : APPEL D'OFFRES.
Contenu :
Dossiers de marchés publics (pièces de marchés) notifiées en 2012 et 2013 et finies au 31/12/2016. Contient toutes les pièces de la procédures ainsi que les documents originaux.
Cote :
2549W/1-58
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
58 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_2549W